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Conseil Municipal du 11 septembre 2023

DELIBERATIONS

07 - Divers

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-095	RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)	15/09/2023	15/09/2023
2023-CM-096	DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE : compte-rendu des décisions en matière de commande publique - Délibération - Annexe	15/09/2023	15/09/2023

08 - Enfance et Education

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-080	ASSOCIATION DES OEUVRES SCOLAIRES DE HAGUENAU : subvention pour travaux à la Maison des Aliziers - Délibération - (sans annexe)	15/09/2023	15/09/2023

10 - Equipements et services urbains

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-084	CREMATORIUM DE HAGUENAU - AVENANT N° 2 - Délibération - Annexe	15/09/2023	18/09/2023
2023-CM-085	ALIENATION DE BIENS VIA LA PLATEFORME DE COURTAGE AUX ENCHERES AGORASTORE - Délibération - (sans annexe)	15/09/2023	15/09/2023
2023-CM-086	COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE (CIA) DES PERSONNES HANDICAPEES : rapport annuel 2022 - Délibération - Annexe	15/09/2023	15/09/2023

14 - Instances et Administration municipales

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-094	DELIBERATION APPROUVANT LE PROTOCOLE DE PARTENARIAT ETABLISSANT UN DISPOSITIF DE PARTICIPATION CITOYENNE - Délibération - Annexe	15/09/2023	15/09/2023

15 - Intercommunalité

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-079	COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU (année 2022) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe	15/09/2023	15/09/2023

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-081	SPORT DE HAUT NIVEAU - SUBVENTIONS : SOLDE 2022/2023 et ACOMPTE 2023/2024 - Délibération - Annexe	15/09/2023	15/09/2023
2023-CM-082	ASSOCIATION DES AERODROMES FRANÇAIS : adhésion annuelle - Délibération - (sans annexe)	15/09/2023	15/09/2023

22 - Travaux et gestion patrimoniale

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-083	ESPACE SAINT MARTIN : remise en état après sinistre - Délibération - (sans annexe)	15/09/2023	15/09/2023

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-087	ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'IMMEUBLES NON BÂTIS : rue du Roi de Pologne - Délibération - Annexe	15/09/2023	15/09/2023
2023-CM-088	ACQUISITION FONCIÈRE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : 95 rue de la Ferme Falck - Délibération - Annexe	15/09/2023	15/09/2023
2023-CM-089	MAINLEVÉE D'UN DROIT À LA RÉSOLUTION : 92 route de Marienthal - Délibération - Annexe	15/09/2023	15/09/2023
2023-CM-090	RADIATION D'UN PACTE DE PRÉFÉRENCE : rue Georges Méliès - Délibération - Annexe	15/09/2023	15/09/2023
2023-CM-091	RENOUVELLEMENT DE LA LOCATION DU DROIT DE CHASSE COMMUNALE : constitution des lots, affectation du produit et mode de location - Délibération - Annexe	15/09/2023	15/09/2023
2023-CM-092	CONTRATS NATURA 2000 : création d'une mare et restauration d'une prairie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe	15/09/2023	15/09/2023
2023-CM-093	SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire exercice 2022 - Délibération - Annexe	15/09/2023	15/09/2023

--- - Hors classement

Numéro	Délibération	Date de retour préfecture	Date de publication
2023-CM-077	CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)	15/09/2023	15/09/2023
2023-CM-078	CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 3 juillet 2023 - Délibération - Annexe	15/09/2023	15/09/2023